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Délibérations
Retrouvez l’
affichage légal de la Ville de Gien
2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 21 juin 2023
Délibérations du 28 06 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 juin 2023
Délibérations du 09 06 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 3 mai 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 09 juin 2023
Délibérations du 03 05 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 30 mars 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 3 mai 2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 1er février 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 30 mars 2023
Délibérations du 01 02 2023
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 1er février 2023
2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 12 2022
Délibérations du 14 12 2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 11 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 14 12 2022
Délibérations du 16 11 2022
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 16 11 2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 09 2022
Délibérations avec pièces annexes du Conseil Municipal du 28 09 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 09 2022
2021
Vote du BP du budget principal de la Ville de Gien pour l’exercice 2022
Vote du BP du budget annexe de l’eau de la Ville de Gien pour l’exercice 2022
Octroi des subventions aux associations et organismes pour 2022
Tableau des subventions
Vote du budget supplémentaire 2021 du budget annexe du transport à vocation sociale
Vote du budget supplémentaire 2021 du budget annexe de l’eau
Vote du budget supplémentaire 2021 du BP de la Ville de Gien
Affectation des résultats 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale
Affectation des résultats 2020 du budget annexe de l’eau
Affectation des résultats 2020 du BP de la Ville de Gien
Approbation du CA 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale
Approbation du CA 2020 du budget annexe de l’eau
Approbation du CA 2020 du BP de la Ville de Gien
Examen et vote du compte de gestion 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale
Examen et vote du compte de gestion 2020 du budget annexe de l’eau
Examen et vote du compte de gestion 2020 du BP de la Ville de Gien
Création de deux autorisations de programme et des crédits de paiement
Octroi de subventions aux associations et organismes pour 2021
Convention d’objectifs pluriannuelle avec le Tennis Club Giennois
Convention d’objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club Gien Briare
Convention d’objectifs pluriannuelle avec le Handball Club Gien Loiret
Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’AS Gien Tennis de table
Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’AS Gien football
Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’Abeille de Gien
Vote du budget primitif 2021 du budget annexe du transport à vocation sociale
Vote d’une subvention d’équilibre 2021 pour le budget annexe du transport à vocation sociale
Vote du budget primitif 2021 du budget annexe du service de l’eau
Vote du budget primitif 2021 du budget principal de la Ville de Gien
Vote des taux d’imposition communaux 2021
2020
Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal
Approbation du compte gestion 2019 du budget annexe de l’eau
Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
Approbation du compte administratif 2019 du budget principal
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe de l’eau
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
Affectation du résultat 2019 du budget principal
Affectation du résultat 2019 du budget annexe de l’eau
Affectation du résultat 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale
Votre du budget supplémentaire 2020 du budget principal
Vote du budget supplémentaire 2020 du budget annexe de l’eau
Vote du budget supplémentaire 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale
2019
2019-14 – Approbation du compte de gestion 2018 – Budget Principal
2019-15 – Approbation du compte de gestion 2018 – Budget Annexe Eau
2019-16 – Approbation du compte de gestion 2018 – Budget Annexe Transport
2019-17 – Approbation du compte administratif 2018 – Budget Principal
2019-18 – Approbation du compte administratif 2018 – Budget Annexe Eau
2019-19 – Approbation du compte administratif 2018 – Budget Annexe Transport
2019-20 – Affectation du résultat 2018 – Budget Principal
2019-21 – Affectation du résultat 2018 – Budget Annexe Eau
2019-22 – Affectation du résultat 2018 – Budget Annexe Transport
2019-26 – Vote du budget supplémentaire 2019 – Budget Principal
2019-27 – Vote du budget supplémentaire 2019 – Budget Annexe Eau
2019-28 – Vote du budget supplémentaire 2019 – Budget Annexe Transport
2019-29 – Attribution de subventions exceptionnelles AS Gien Tennis de Table et Rugby Club Gien-Briare
2019-121 – Vote des taux d’imposition communaux 2020
2019-122 – Vote du Budget Primitif 2020 du BP
2019-123 – Vote de la surtaxe d’équilibre du BA de l’eau
2019-124 – Vote du budget primitif 2020 du BA de l’eau
2019-125 – Vote d’une subvention d’équilibre 2020 du BA transport à vocation sociale
2019-126 – Vote du budget primitif 2020 du BA du transport à vocations sociale
2019-127 – ANNEXE Tableau des subventions pour l’année 2020
2019-127 – Octroi de subventions pour l’année 2020
2018
2018/12/12 – Vote des taux d’imposition 2019
2018/12/07 – Vote surtaxe équilibre service eau
2018/12/10 – Vote d’une subvention d’équilibre 2019 pour le service du transport à vocation sociale
2018/12/08 – Vote du budget primitif 2019 du service du transport à vocation sociale
2018/12/11 – Vote du budget primitif 2019 du budget principal
2018/12/13 – Annexe Convention AS Gien Judo
2018/12/13 – Annexe Convention Badminton
2018/12/13 – Annexe Convention Escrime
2018/12/13 – Annexe Convention Pétanque
2018/12/13 – Annexe Convention UCSG
2018/12/13 – Annexe Convention AS Gien Plongée
2018/12/13 – Annexe Ring Giennois
2018/12/13 – Annexe subventions
2018/12/13 – Annexe convention AS Gien Natation
2018/12/13 – Annexe Convention Echiquiers
2018/12/13 – Annexe Convention Gien Volley
2018/12/13 – Annexe Convention Twirling Bâton
2018/12/13 – Annexe Gien Athle Marathon
2018/12/13 – Subventions Associations 2019 Conventions d’Objectifs Pluriannuels
