Délibérations

Retrouvez l’affichage légal de la Ville de Gien

 

2023

Délibérations du 01 02 2023

Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 1er février 2023

2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 12 2022

Délibérations du 14 12 2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 16 11 2022

Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 14 12 2022

Délibérations du 16 11 2022

Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 16 11 2022

Procès Verbal du Conseil Municipal du 28 09 2022

Délibérations avec pièces annexes du Conseil Municipal du 28 09 2022

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28 09 2022

2021

Vote du BP du budget principal de la Ville de Gien pour l’exercice 2022

Vote du BP du budget annexe de l’eau de la Ville de Gien pour l’exercice 2022

Octroi des subventions aux associations et organismes pour 2022

Tableau des subventions

Vote du budget supplémentaire 2021 du budget annexe du transport à vocation sociale

Vote du budget supplémentaire 2021 du budget annexe de l’eau

Vote du budget supplémentaire 2021 du BP de la Ville de Gien

Affectation des résultats 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale

Affectation des résultats 2020 du budget annexe de l’eau

Affectation des résultats 2020 du BP de la Ville de Gien

Approbation du CA 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale

Approbation du CA 2020 du budget annexe de l’eau

Approbation du CA 2020 du BP de la Ville de Gien

Examen et vote du compte de gestion 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale

Examen et vote du compte de gestion 2020 du budget annexe de l’eau

Examen et vote du compte de gestion 2020 du BP de la Ville de Gien

Création de deux autorisations de programme et des crédits de paiement

Octroi de subventions aux associations et organismes pour 2021

Convention d’objectifs pluriannuelle avec le Tennis Club Giennois

Convention d’objectifs pluriannuelle avec le Rugby Club Gien Briare

Convention d’objectifs pluriannuelle avec le Handball Club Gien Loiret

Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’AS Gien Tennis de table

Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’AS Gien football

Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’Abeille de Gien

Vote du budget primitif 2021 du budget annexe du transport à vocation sociale

Vote d’une subvention d’équilibre 2021 pour le budget annexe du transport à vocation sociale

Vote du budget primitif 2021 du budget annexe du service de l’eau

Vote du budget primitif 2021 du budget principal de la Ville de Gien

Vote des taux d’imposition communaux 2021

2020

Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal

Approbation du compte gestion 2019 du budget annexe de l’eau

Approbation du compte de gestion 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale

Approbation du compte administratif 2019 du budget principal

Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe de l’eau

Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale

Affectation du résultat 2019 du budget principal

Affectation du résultat 2019 du budget annexe de l’eau

Affectation du résultat 2019 du budget annexe du transport à vocation sociale

Votre du budget supplémentaire 2020 du budget principal

Vote du budget supplémentaire 2020 du budget annexe de l’eau

Vote du budget supplémentaire 2020 du budget annexe du transport à vocation sociale

2019

2019-14 – Approbation du compte de gestion 2018 – Budget Principal

2019-15 – Approbation du compte de gestion 2018 – Budget Annexe Eau

2019-16 – Approbation du compte de gestion 2018 – Budget Annexe Transport

2019-17 – Approbation du compte administratif 2018 – Budget Principal

2019-18 – Approbation du compte administratif 2018 – Budget Annexe Eau

2019-19 – Approbation du compte administratif 2018 – Budget Annexe Transport

2019-20 – Affectation du résultat 2018 – Budget Principal

2019-21 – Affectation du résultat 2018 – Budget Annexe Eau

2019-22 – Affectation du résultat 2018 – Budget Annexe Transport

2019-26 – Vote du budget supplémentaire 2019 – Budget Principal

2019-27 – Vote du budget supplémentaire 2019 – Budget Annexe Eau

2019-28 – Vote du budget supplémentaire 2019 – Budget Annexe Transport

2019-29 – Attribution de subventions exceptionnelles AS Gien Tennis de Table et Rugby Club Gien-Briare

2019-121 – Vote des taux d’imposition communaux 2020

2019-122 – Vote du Budget Primitif 2020 du BP

2019-123 – Vote de la surtaxe d’équilibre du BA de l’eau

2019-124 – Vote du budget primitif 2020 du BA de l’eau

2019-125 – Vote d’une subvention d’équilibre 2020 du BA transport à vocation sociale

2019-126 – Vote du budget primitif 2020 du BA du transport à vocations sociale

2019-127 – ANNEXE Tableau des subventions pour l’année 2020

2019-127 – Octroi de subventions pour l’année 2020

2018

2018/12/12 – Vote des taux d’imposition 2019

2018/12/07 – Vote surtaxe équilibre service eau

2018/12/10 – Vote d’une subvention d’équilibre 2019 pour le service du transport à vocation sociale

2018/12/08 – Vote du budget primitif 2019 du service du transport à vocation sociale

2018/12/11 – Vote du budget primitif 2019 du budget principal

2018/12/13 – Annexe Convention AS Gien Judo

2018/12/13 – Annexe Convention Badminton

2018/12/13 – Annexe Convention Escrime

2018/12/13 – Annexe Convention Pétanque

2018/12/13 – Annexe Convention UCSG

2018/12/13 – Annexe Convention AS Gien Plongée

2018/12/13 – Annexe Ring Giennois

2018/12/13 – Annexe subventions

2018/12/13 – Annexe convention AS Gien Natation

2018/12/13 – Annexe Convention Echiquiers

2018/12/13 – Annexe Convention Gien Volley

2018/12/13 – Annexe Convention Twirling Bâton

2018/12/13 – Annexe Gien Athle Marathon

2018/12/13 – Subventions Associations 2019 Conventions d’Objectifs Pluriannuels